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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MAISON 2V
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FRANCOIS II
Marque expirée - Marque en non vigueur

FRANCOIS II
MAISON 2V SARL

Numéro de dépôt :
3596564
Date de dépôt :
03/09/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/09/2018
FRANCOIS II de MAISON 2V

Présentation de la marque FRANCOIS II

Déposée le 3 septembre 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MAISON 2V auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRANCOIS II »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MAISON 2V domicilié(e) 36 PASTOURELLE,75003 PARIS - 75003 - France et immatriculée sous le numéro RCS 497 658 427 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAISON 2V domicilié(e) 36 PASTOURELLE,75003 PARIS - 75003 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCOIS II est expirée depuis le 3 septembre 2018.

MAISON 2V a également déposé les autres marques suivantes : BEVAN MAT , BEVAÑ MAT , ART OF LIFE WWW.MAISON2V.COM , CHARLES VIII


MAISON 2V SARL - 36 PASTOURELLE,75003 PARIS - 75003 - France - SIREN 497658427


MAISON 2V - 36 PASTOURELLE,75003 PARIS - 75003 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-06

Publication - Publication le 10 oct. 2008 au BOPI 2008-41

Biscuits, gateaux, crêpes ;

Bières, boissons de fruits et jus de fruits, necatrs de fruits, apéritifs sans alcool. ;

Cidres, digestifs (à l'exception du pineau) ; spiritueux (à l'exception du cognac) ; apéritifs (à l'exception du pineau).